Conseil Municipal du 27 juillet 1946



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W177 Page 348Séance du 27 juillet 1946 - Registre 21W177 Page 348 - Délibération
21W177 Page 349Démission de Mr ZEBERT adjoint|-|Commission du personnel et des finances|-|Indemnité d'astreinte aux conducteurs de l'ambulance|-|Salaire des ouvriers spécialisés|-|Classement du personnel - Registre 21W177 Page 349 - Délibération
21W177 Page 350Indemnités diverses|-|Indemnités de suppléance - Registre 21W177 Page 350 - Délibération
21W177 Page 351Indemnité de responsabilité financière|-|Services techniques|-|Sténodactylo Indemnité de technicité et de rendement|-|Indemnité pour travaux pénibles et insalubres|-|Indemnités d'habillement et de chaussures|-| - Registre 21W177 Page 351 - Délibération
21W177 Page 352Indemnité pour travaux supplémentaires|-|Acompte sur relèvement des traitements|-|Personnel auxiliaire payé sur les bases du commerce et de l'industrie - Registre 21W177 Page 352 - Délibération
21W177 Page 353Indemnité de logement aux instituteurs anciens prisonniers de guerre|-|Indemnité de logement aux Directrices d'école|-|Demande de Madame HOLLANDE|-|Polices d'assurances - Registre 21W177 Page 353 - Délibération
21W177 Page 354Recettes auxiliaires des postes|-|Canalisation d'eau|-|Compte administratif 1945|-|Personnel Commission paritaire|-|Demande de Monsieur BARBIER|-|Demande de subvention - Registre 21W177 Page 354 - Délibération
21W177 Page 355Modification au règlement de retrait du personnel communal|-|Communications diverses - Registre 21W177 Page 355 - Délibération
21W177 Page 356Délégués au Syndicat intercommunal des eaux|-|Vœu - Registre 21W177 Page 356 - Délibération
21W177 Page 357Demande de sursis|-|Fournitures scolaires|-|Bureau de Bienfaisance comptes exercice 1945 - Registre 21W177 Page 357 - Délibération
21W177 Page 358Budget additionnel 1946|-|Demande DUBOS pour travaux|-|Questions diverses - Registre 21W177 Page 358 - Délibération